ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET EVALUATIONS
FICHES BILAN DE COMPETENCES CATEGORIES B, C, CE
DOCUMENTS PEDAGOGIQUE A REMPLIR A L'ECRAN
- Itinéraire accessibles aux transports exceptionnels via GEOPORTAIL
- Lettre de voiture Nationale
- Lettre de voiture Européene
- Document Unique de Transport
- Certificat d'immatriculation (recto/verso)
- Constat amiable (recto)
- Permis de conduire
- Attestation d'Assurance
- Copie conforme de la licence communautaire
- Taxe à l'essieu
Conditions et modalités d'obtention du permis de conduire au vu des diplômes et de l'ARI
Délivrance des Permis avec le relevé de notes des diplômes. Mises à jour Juin 2018 Arrêté du 18 juin 2018 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2013 portant application de l'article D. 222-8 du code de la route et fixant les conditions et modalités d'obtention du permis de conduire au vu des diplômes
Anonyme (non vérifié)
lun 02/07/2018 - 20:10
RESSOURCES PEDAGOGIQUES
Fil Twitter_Conduite Routière
